Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP CREOLE
Monsieur Frederic LEBEAU-DOSS

Numéro de dépôt :
4669149
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
CAP CREOLE de Frederic LEBEAU-DOSS

Présentation de la marque CAP CREOLE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par monsieur Frederic LEBEAU-DOSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur Frederic LEBEAU-DOSS domicilié(e) daube - 97118 - saint francois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frederic LEBEAU-DOSS domicilié(e) daube - 97118 - saint francois - France.

La marque CAP CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CREOLE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

Frederic LEBEAU-DOSS a également déposé les autres marques suivantes : CARAIBES FUMES


Monsieur Frederic LEBEAU-DOSS - daube - 97118 - saint francois - France


Monsieur Frederic LEBEAU-DOSS - daube - 97118 - saint francois - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Poisson ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de poisson.